Détermination du revenu imposable

On commence par calculer son revenu brut ajusté (“adjusted gross income” ou AGI) qui est la somme des revenus de toutes nature (salaires et autres revenus, intérêts, dividendes, revenus fonciers, plus-values etc) moins certains ajustements autorisés (contribution à un IRA par exemple, cotisation assurance santé d’un entrepreneur indépendant, dépenses de déménagement, intérêts d’emprunt étudiant…). Le montant de l’AGI sert de base au calcul de l’impôt et aide à déterminer si on se qualifie pour appliquer certaines déductions.

On peut ensuite effectuer des déductions :

– soit un montant forfaitaire pour frais (“standard déduction”) qui varie en fonction du statut de dépôt choisi (en 2016 : 6.300$ pour un célibataire par exemple, ou 12.600$ pour un couple déclarant conjointement).

– soit si c’est plus intéressant on peut déduire  le montant de certaines charges réelles sous certaines conditions et limites, comme par exemple :

– frais professionnels (déplacements, fournitures …)

– dons à des oeuvres caritatives

– intérêts d’emprunt pour l’habitation…

Attention : les couples mariés doivent choisir la même option (montant forfaitaire ou charges réelles) même s’ils déclarent leur revenu séparément.

On peut également déduire un abattement personnel (“personal exemption”) pour soi-même et aussi son conjoint si le couple déclare conjointement, et pour d’autres personnes à sa charge, avec des limitations pour les plus hauts revenus. En 2016 le montant de l’abattement est fixé à 4050 $. On peut aussi bénéficier de crédits d’impôt notamment pour enfants et autres personnes à charge, frais d’études etc.. (les « non refundable credit »).

Les personnes qui achètent leur maison ou appartement s’en sortent mieux que les locataires selon William Blanchet : «Les charges associées au financement d’un appartement sont déductibles sur la déclaration fiscale ainsi que les impôts fonciers. Cela réduit le montant imposable aux Etats-Unis alors que si l’on paye des loyers il n’y a aucun bénéfice ou avantage fiscal.» précise-t’il.

Barème 

Les Etats-Unis appliquent un système progressif par tranches. La première tranche de revenu est taxée selon le barème le plus bas et ainsi de suite.

Le barème progressif comprend 7 tranches comprises entre 10 et 39,6%. Le montant des tranches varie en fonction du statut de dépôt choisi pour la déclaration (célibataire, marié déposant conjointement ou séparément etc).

L’Alternative Minimum Tax

Pour corser le tout, le système fiscal américain intègre un calcul alternatif pour s’assurer de recevoir un impôt minimum en limitant l’effet d’une suritilisation des déductions. A l’origine destiné à s’appliquer aux revenus les plus élevés, il concerne maintenant beaucoup de personnes, notamment parmi celles qui ont des enfants à charge.  

Il faut donc procéder à deux calculs parallèles pour déterminer son impôt :

– avec le barème progressif qui prend en compte toutes les déductions comme expliqué plus haut, et

– selon les règles de l’Alternative Minimum Tax (AMT) qui est calculé selon un taux fixe (26% et 28%) avec des déductions moins généreuses.

Il faut ensuite comparer les deux résultats et retenir le plus élevé. Le formulaire 6251 permet de déterminer si on est concerné par l’AMT et d’en calculer le montant.

« 80% environ de mes clients qui gagnent entre 150.000 et 700.000 $ sont dans cette deuxième méthode,  constate Emmanuel Jaegle, fondateur du cabinet Jade Associate. car la plupart des gens ont des déductions, Cela fait baisser leur l’impôt sur le calcul général mais derrière il y a le calcul alternatif « .