Comment optimiser son patrimoine et sa fiscalité en tant qu’expatrié·e aux États-Unis

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[Article partenaire] À l’occasion du déconfinement, le cabinet d’expertise fiscale LCT World, membre du groupe Transatlantic Tax s’associe avec Patrick Bourbon, CFA, CFP, conseiller financier, ingénieur patrimonial et personal chief financial officer, pour vous proposer un guide de la fiscalité pour les expatriés aux États-Unis.

Votre patrimoine est composé de tous vos biens acquis par vous-même, ou hérités de vos parents, et implique une gestion à plusieurs niveaux. Un volet très important de cette gestion est la fiscalité. Souvent redoutée à tort, les impôts qui découlent de la valeur de vos biens, comme la taxe immobilière, par exemple, constituent en fait votre contribution à la bonne marche de votre ville ou pays de résidence. 

L’importance de recourir à un conseiller fiscal 

Le fiscaliste est un professionnel qui vous aide à bien comprendre comment fonctionne la fiscalité et l’administration fiscale de votre pays ou ville de résidence. Aussi, il vous prodigue des conseils judicieux et/ou prend carrément en charge toute la gestion fiscale de votre patrimoine.

Votre fiscalité est unique

En tant que contribuable, vous devez comprendre que votre dossier fiscal ne ressemble à aucun autre. Votre fiscaliste va donc étudier votre cas, afin de trouver la manière la plus avantageuse pour vous de déclarer et de payer vos impôts. Les spécialistes comme Patrick Bourbon CFA, CFP, ingénieur et conseiller de gestion de patrimoine international, qui assiste ses clients dans la gestion de leurs actifs financiers, les accompagne et les conseille sur les difficultés auxquelles sont confrontés les Français résidant aux États-Unis, parlent dans ce cas d’optimisation fiscale. 

L’optimisation fiscale n’est pas de l’évasion fiscale

Notez bien que l’évasion fiscale est une fraude ! Attention, quand on vous parle de “niche” : cela consiste à trouver des astuces pour se soustraire du système fiscal auquel on appartient. Ainsi, le contribuable qui pratique l’évasion fiscale refuse de contribuer à la bonne marche de la société. 

L’optimisation fiscale, quant à elle, renvoie à trouver le montant d’impôts le plus juste que vous devez payer correspondant à votre situation. En effet, il existe dans la législation fiscale des avantages liés à votre cas particulier, mais que vous ne maîtrisez pas. Le fiscaliste va donc faire des recherches et mettre en lumière les avantages fiscaux auxquels vous avez effectivement droit. 

Les revenus issus de votre travail

Concernant les revenus tirés de votre travail, appelés “earned income” aux États Unis, vous devez savoir qu’ils sont fortement imposés. Dans cette catégorie, on retrouve votre salaire, votre retraite, voire même vos indemnités perçues.

Ces revenus peuvent être imposés jusqu’à 50%. C’est à ce moment là que votre fiscaliste fera une analyse pluridisciplinaire, rigoureuse et globale de votre patrimoine (investissements, fiscalité, retraites, financements, éducation, assurances, successions, immobilier, flux de trésorerie…). Dans la stratégie de développement de votre patrimoine, vous comprenez donc que les revenus issus de votre emploi ne doivent pas être majoritaires dans le décompte total de vos ressources. 

Vous devez donc épargner pour investir au maximum, sinon une grande part, près de 50% de vos revenus sera prélevée comme impôts. Les fiscalistes de LCT WORLD peuvent vous aider à diversifier vos sources de revenus sous la direction de Patrick Bourbon. 

Les retombées de vos investissements 

Ces retombées sont issues de vos différents placements, notamment dans les actions, les obligations, les matières premières ou encore l’immobilier. Ainsi, les revenus tirés de vos investissements sont des dividendes dans le cas des actions, des intérêts ou coupons dans le cas des obligations. Toutes les ventes d’actions sont soumises à des règles sur les profits ou les pertes. Les gains à court terme, qui sont des ventes de placements détenus depuis moins d’un an, sont imposés comme “ordinary dividends” (votre tranche d’imposition la plus élevée). Pour les gains à long terme, de plus d’un an, le taux d’imposition sera plafonné de 0 à 23% selon les taux d’imposition applicables sur la déclaration de revenus d’un individu (avec un nouveau sommet de 37% pour le fédéral).

Si votre tranche d’imposition est de 10%, l’impôt sur les gains en capital à long terme est réduit à 0%. Toutes les pertes à court terme et à long terme compenseront les gains en capital et seront assujetties à une limite de déduction des pertes pouvant atteindre $3.000  par année contre les autres revenus. Les pertes excédentaires peuvent être reportées sur les déclarations de revenus des années futures.

Les rendements après impôt. On calcule le taux de rendement après impôt en multipliant le taux de rendement par le taux d’imposition, puis en soustrayant le pourcentage obtenu du taux de rendement.

Vos investissements en temps de crise

Pour Patrick Bourbon, la meilleure tactique à adopter pour un investisseur en temps de crise est claire : il faut rester investi.

La chute de la bourse en mars fut très rapide. Beaucoup d’investisseurs, saisis de panique, ont décidé de vendre rapidement leurs actions. Or, historiquement, la meilleure stratégie  pour ne pas perdre d’argent est au contraire de rester investi sur le marché en attendant la reprise de valeur des actions.

Après les baisses historiques, les actions sont toujours montées :

Une bonne stratégie d’optimisation du patrimoine va ainsi venir se marier avec la stratégie fiscale de ne pas vendre en période de crise (sauf pour faire un potentiel « tax loss harvesting »). Aussi, de manière générale il est judicieux de garder vos biens dans votre patrimoine le plus longtemps possible.

En effet, c’est lors de la réalisation d’une plus-value que vous êtes le plus lourdement taxé. Par contre, si vous avez acquis et conservé un bien d’investissement depuis une période supérieure à douze mois, l’impôt sur votre revenu issu de ce bien est minimisé. 

L’administration fiscale américaine privilégie ceux qui conservent leurs investissements.

Les héritages internationaux

La fiscalité des successions internationales s’est nettement améliorée ses dernières années. Il a été adopté le 4 juillet 2012 un règlement européen en la matière, qui est entré en vigueur le 17 août 2015. Néanmoins, notez que si la transmission ou la réception des biens issus d’un héritage s’est simplifiée, vous devez toujours avoir recours à un spécialiste (“cross borders tax planning”) pour savoir quelle fiscalité, issue de quel pays, s’applique sur chacun des biens. Encore une fois, il est important de savoir comment structurer votre patrimoine dans ce cas. Il ne suffit pas de simplement créer une LLC ou/une SCI et d’y mettre ses avoirs en immobiliers.  

Éviter les propositions trop alléchantes

En matière de patrimoine et de fiscalité, il est important de bien choisir le professionnel à qui vous allez faire confiance. Quelque soit l’attrait des offres que vous trouverez en ligne, restez prudent·e, et évitez les conseillers “véreux”. 

Des rendements supérieurs à la moyenne du marché sont un indice à relever. Ainsi, attention aux propositions de rendement de 3% à 5% chaque année. La présentation du produit est également à prendre en compte. Si vous investissez par exemple dans un produit financier d’une compagnie d’assurance américaine (qui génère beaucoup de commissions au vendeur/broker), alors les actifs sont investis en dollars. Mais si votre retraite est en Europe, vous avez besoin d’euros. Durant certaines périodes, le dollar peut perdre 50% de sa valeur par rapport à l’euro et impacter négativement votre investissement.

Si vous souhaitez en savoir plus, visitez les sites de Bourbon Financial Management et Transatlantic Tax.

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Note: les “articles partenaires” ne sont pas des articles de la rédaction de French Morning. Ils sont fournis par ou écrits sur commande d’un annonceur qui en détermine le contenu.

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