[Article partenaire] Les États-Unis sont perçus comme un pays innovant et toujours en mouvement. Ce n’est donc pas surprenant que les PME françaises soient de plus en plus nombreuses à vouloir s’implanter sur le marché américain.

Cependant, les sociétés françaises sont souvent très peu, ou mal, informées sur le système américain. Les informations que l’on peut trouver sur Internet sont vagues et peu précises.

Cela s’explique notamment par le fonctionnement du pays et par la multitude d’informations disponibles du fait de l’organisation en fédération (un État fédéral et cinquante États autonomes).

Dans cet article, Mazars, leader international de l’audit, de la fiscalité et du conseil, vous conseille et vous informe pour réussir votre croissance aux États-Unis.

Établir une relation avec une banque

Lorsque vous créez votre entreprise aux États-Unis, ouvrir un compte bancaire est essentiel, notamment pour payer des salariés.

Les différences entre les systèmes bancaires français et américains peuvent présenter des complexités supplémentaires. C’est pourquoi Mazars a établi des relations privilégiées avec des banques locales, afin de faciliter l’ouverture des comptes bancaires pour les entreprises et investisseurs étrangers.

Simplification de la comptabilité

La réglementation américaine n’impose pas de suivre un plan comptable homologué. Il est ainsi très fréquent de voir les filiales de sociétés étrangères appliquer le même plan de compte que leur société mère par souci d’uniformité, ou faciliter les travaux de consolidation.

À l’inverse, cette souplesse permet aux sociétés américaines d’élaborer leur propre plan comptable pour répondre à leurs besoins.

Sales and use tax

La sales tax est l’une des manières les plus transparentes de collecter de l’impôt. Le consommateur final peut voir directement sur sa facture ou son ticket de caisse le montant de sales tax payé.

Toutefois les États-Unis n’imposent pas un taux national. Chaque État est libre de fixer son taux de sales tax. À celui-ci s’ajoute ensuite un taux local.

Les lois, règles et procédures qui régissent la sales tax ne sont pas uniformes dans toutes les juridictions, ce qui génère des problèmes de base de calcul, d’imposition de biens spécifiques, ainsi que de taux qui varient considérablement en fonction des juridictions.

L‘imposition des sociétés

La fiscalité est un aspect fondamental de l’implantation des sociétés aux États-Unis. Le droit fiscal américain est très complexe. Il relève à la fois de la compétence de l’État fédéral, des États et des collectivités locales.

• L’impôt fédéral s’applique à toutes les sociétés, quel que soit l’État dans lequel elles se trouvent.
• Au niveau des États, il faut déterminer si une entreprise a un nexus dans l’État, c’est-à-dire suffisamment de présence physique ou économique pour être assujettie à l’impôt société. Ensuite, il faut calculer le revenu imposable généré par les activités dans l’État et l’attribuer à cet État.

Gestion efficace des ressources humaines

Dans un pays où la dynamique du marché du travail est très flexible, la politique salariale de la société américaine est importante.

Les Américains n’accordent pas une grande place à la fidélité à l’entreprise et sont très mobiles. La rémunération et les avantages sociaux permettent à l’employeur de se différencier face aux autres et sont ainsi des facteurs de fidélisation.

Parmi les avantages sociaux que les employeurs proposent à leurs employés, il y a les congés payés, la couverture sociale, les plans de retraite, les congés maternité, etc.

Conclusion

Lors de l’élaboration d’un business plan, il est important de prendre en compte les implications fiscales locales.

Malheureusement, de nombreux investisseurs négligent cet aspect et en subissent les conséquences, telles que des avis de non-conformité, des pénalités et des intérêts de retard, voire la suspension de leurs activités.

Mazars comprend les défis uniques auxquels les entreprises françaises sont confrontées lors de leur expansion aux États-Unis. Ses équipes de professionnels, au sein des services externalisation, fiscalité et mobilité internationale, peuvent vous accompagner dans toutes les étapes de votre projet d’implantation.

Mazars propose aux entreprises qui se lancent dans un développement aux États-Unis une approche sur-mesure pour les aider à respecter les normes comptables et fiscales américaines et comprendre les réglementations locales. Forte de son expérience, l’équipe franco-américaine peut vous aider à éviter les erreurs classiques commises dans le cadre d’une installation dans un pays où l’environnement légal et fiscal est différent de la France.

Pour en savoir plus sur les services offerts par Mazars USA LLP, contactez l’équipe ou rendez-vous sur le site internet du cabinet.

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